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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-527 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site emmanuelpagemedium.com les présentes mentions légales.

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique "mentions légales"

Le Site

Article 1 : L'éditeur

L'édition du site emmanuelpagemedium.com est assurée par M. Page Emmanuel dont l'activité libérale est située au 2 rue du pasquier 39120 SERGENON ; téléphone : 06 74 88 51 64.

 

Article 2 : Accès au site

Le site est accessible partout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d'une nécessité de maintenance

Article 3 : propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site emmanuelpagemedium.com, sans autorisation de l'éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Activité de l'entreprise   : Activités de santé humaine non classées ailleurs 
Forme juridique                  : Profession libérale 
Année de création            : 2014
Code APE/ Naf                    : 8690F
SIRET                                       : 800.805.723 00023
SIREN                                      : 800.805.723
Date De Prise D'activité : 01/03/2014

Rendez-vous & consultations

Article 1 : Secret professionnel.

Le secret professionnel réside dans l'obligation de ne pas révéler à des tiers des informations d'ordre privé concernant le consultant. Cette obligation trouve son origine dans le serment d’Hippocrate "Admis dans l’intimité des personnes, je tairai les secrets qui me sont confiés". Le respect du secret professionnel est une obligation à la fois morale et juridique permettant de maintenir la relation de confiance instaurée entre le prestataire et le consultant.

Article 2 : État d'esprit et bonne conduite.

Toute personne prenant RDV et tenue de venir dans un état d’esprit d’ouverture, et non de contradiction visant à tester l’authenticité de mes capacités. En cas de non-respect de mes pratiques et remise en question trop intense de votre part, je suis libre de mettre fin à la séance (vous serez facturé intégralement).

D'autre part toute personne me consultant alcooliser ou sous stupéfiant ne sera pas reçu. (Vous serez facturé intégralement).

 

Article 3 : Absence, retard et annulation.

Pour toute absence ou RDV non décommandé 48h à l'avance, ce dernier vous sera facturé intégralement conforme aux dispositions de l'article 1240 du code civil : « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. ».

Sauf :   

- Maladie (accident corporel et/ou état fiévreux) (sur présentation de certificat médical valide) ;

- Perte d’emploi ou embauche (sur présentation de rupture de contrat ou attestation valide) ;

- Hospitalisation (sur présentation d’attestation valide) ;

- Décès Familial et/ou ami proche (sur présentation du certificat de décès valide).

Un rendez-vous manqué est non excusé.

Le client s’engage, en prenant RDV, avoir pris connaissance du contenu des consultations et avoir lu les mentions légales clientèle.

La prise de RDV par SMS n’est pas admise.

Un retard de 15 minutes est toléré. Passé ce délai, je ne peux plus vous recevoir (le RDV vous sera facturé intégralement).

Pour toute absence injustifiée, et restant sans explication de votre part vous serez définitivement refusée en consultation.

 

Article 4 : Majorité.

Seules les personnes ayant 18 ans révolus peuvent me consulter.

Les personnes mineures doivent être accompagnées d'un représentant légal.

 

Article 5 : Libre arbitre.

​ Je décline toute responsabilité dans le cas où les lignes ci-dessous ne sont pas respectées :

Les messages médiumniques et/ou ceux provenant des guides ne sont pas gravés éternellement dans la pierre : vous êtes libre lors des consultations de garder votre libre arbitre. 

Les séances qui font partie du domaine de la guérison physique, à savoir Reiki et Lithothérapie, viennent en complément de la MÉDECINE et sont un appui pour divers traitements. Ces séances ne garantissent pas une guérison miraculeuse. En aucun cas vous ne devez arrêter votre traitement sans consulter votre médecin.

 

Article 6 : Problème de santé mentale/ psychologique.

Le consultant confirme avoir annoncé à ma personne s’il souffrait de problème mental tel que, dépression profonde, attaque de panique, crise d'angoisse aiguë, syndrome bipolaire (maniaco-dépressif) schizophrénie, etc.

Les personnes ayant d'importants problèmes psychologiques, ne peuvent me consulter que sur avis médical, médecin, psychiatre, psychothérapeute agréé.

Je décline toute responsabilité dans le cas où une personne développerait un trouble psychologique ou s'il devait manifester une aggravation des troubles existants.

 

ATELIER DE DÉVELOPPEMENT SPIRITUEL

 

Article 1 : Tous publics, sauf…

Toute personne peut participer aux ateliers sauf mineur, devant être accompagné d'un représentant légal.

Les ateliers sont des sessions d’ouverture à la spiritualité qui durent approximativement une heure et ne sont pas des cours de formation.

 

Article 2 : État d'esprit et bonne conduite

Vous êtes tenu de participer au bon fonctionnement du groupe pendant l’atelier. Tout comportement perturbateur sera suivi d’une exclusion partielle voir définitive si récidive. (Non remboursable)

Le client s’engage en s’inscrivant, avoir pris connaissance du contenu des ateliers et avoir lu les mentions légales clientèle.

 

Article 3 : Absence, retard et annulation

En cas d’empêchement, vous n’êtes pas tenu de participer mais de me prévenir de votre désistement la veille. Un seul oubli de votre part et je serai susceptible de ne plus vous accepter lors des ateliers.

 

Article 4 : Problème de santé mentale/ psychologique.

Le consultant confirme avoir annoncé à ma personne s’il souffrait de problème mental tel que, dépression profonde, attaque de panique, crise d'angoisse aiguë, syndrome bipolaire (maniaco-dépressif) schizophrénie, etc.

Les personnes ayant d'importants problèmes psychologiques, ne peuvent me consulter que sur avis médical, médecin, psychiatre, psychothérapeute agréé.

Je décline toute responsabilité dans le cas où une personne développerait un trouble psychologique ou s'il devait manifester une aggravation des troubles existants.

 

STAGES, COURS ET FORMATIONS

 

ARTICLE 1 :  CONDITIONS D'INSCRIPTION
Toute inscription a pour préalable une pré-inscription.
Pour toute inscription stage, formation et/ou cours, un entretien préalable par téléphone ou en présentiel est nécessaire (obligatoire).
Toute inscription reçue sans entretien préalable sera refusée.
Personne mineure : toutes personnes mineure ne peut participer à : stage, formation et/ou cours,
Sans entretien préalable avec le formateur en présence d'un responsable légal (parents), il devra fournir une attestation écrite datée et signée d’un responsable légal le jour de sa participation.
Pour valider à 100% votre inscription suite à l'entretien, vous devez remplir le formulaire d'inscription correspondant au stage, formation et/ou cours, auquel vous souhaitez participer.
Celui-ci devra être accompagné du règlement de votre choix : CHEQUE, LIQUIDE, PAY PAL (5 € de frais supplémentaires).
Le tarif de stage, formation et/ou cours, auxquels vous souhaitez participer devra être réglé avant la date de début du stage, soit en une fois, soit selon l’échéancier convenu (vue lors de l'entretien préalable téléphonique et/ou présentiel).
emmanuelpagemedium.fr n’étant pas assujettie à la TVA, nos tarifs sont nets de toutes taxes, en France.

ARTICLE 2 : DELAI DE RETRACTATION.
Le Candidat dispose, conformément à la loi, d'un délai de quatorze (14) jours, à compter de la réception de confirmation d’inscription, pour exercer son droit de rétractation auprès de Emmanuel Page Médium, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. 
Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Suite à votre entretien préalable vous disposez de 8 jours pour faire parvenir votre dossier, passer ce délai votre pré-inscription ne sera pas retenue. 
En cas d’inscription dans les 14 jours précédant le 1er jour du stage, le droit de rétractation ne pourra s’exercer et tout désistement ne pourra donner lieu au remboursement des sommes versées.

ARTICLE 3 : CONDITIONS D'ANNULATION STAGE, FORMATION ET/OU COURS.
L’annulation d’une inscription modifie la composition du groupe, ce qui peut entraîner des
Conséquences négatives sur le déroulement d’un stage, voire nous conduire à le supprimer.
L’annulation d’une inscription Plus de 30 Jours avant la date :  40 % de la somme versée sera retenue et ne sera pas remboursée pour dédommagement des frais dû à l’inscription.
L’annulation d’une inscription Moins de 12 Jours avant la date : la totalité de la somme sera retenue et ne sera pas remboursée. Si celle-ci n'a pas été versée, le montant est dû pour couvrir les frais engagés.
Si un justificatif (certificat) valide et présenté 
- Maladie (accident corporel et/ou état fiévreux) (sur présentation de certificat médical valide)
- Perte d’emploi ou embauche (sur présentation de rupture de contrat ou attestation) ;
- Hospitalisation (sur présentation d’attestation) ;
- Décès Familial et/ou ami proche (sur présentation du certificat de décès).
80% de la somme versée est remboursée.  Les 20% restants sont retenus pour dédommagement des frais dus à l’inscription.

 

ARTICLE 4 : CHUTE DE NEIGE 
En cas de Vigilance orange déclaré par : Météo France, si vous êtes dans l’incapacité de vous rendre à votre stage, formation et/ou cours vous êtes tenue de nous informer rapidement, votre participation sera reportée à une date future sans aucune possibilité de remboursement.
Toute personne participante décidant d'écourter stage, formation et/ou cours : Aucun remboursement ne sera dû. En cas d’annulation par l’organisateur, si le nombre d’inscrits n’est pas suffisant notamment, les acomptes ou soldes seront intégralement remboursés, sans donner droit à une indemnisation supplémentaire.

ARTICLE 5 : COVID POUR RAPPEL SELON https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus .
Port du masque
Le port du masque n'est plus obligatoire dans les établissements recevant du public, à l'exception de l'ensemble des transports en intérieur et dans les lieux de santé ou de soins (notamment les hôpitaux, les pharmacies, ou encore les laboratoires de biologie médicale) dans lesquels il reste exigé pour les soignants, les patients et les visiteurs.


« Pass sanitaire »
Depuis le 14 mars, le « pass vaccinal » est suspendu jusqu'à nouvel ordre dans tous les endroits où il était exigé (lieux de loisirs et de culture, activités de restauration commerciales, foires et salons professionnels...).
Le « pass sanitaire » reste toutefois en vigueur dans les établissements de santé et lieux de soins.


Tests & isolement
Depuis le 21 mars, les cas contacts non vaccinés n'ont plus besoin de s'isoler.
Depuis le 28 février 2022, les personnes contacts n'ont plus à réaliser qu'un seul test (autotest ou test antigénique ou test RT-PCR) à J2. C'est-à-dire deux jours après avoir eu l'information d'avoir été en contact avec une personne testée positive. Il est obligatoire de réaliser un test PCR pour confirmer un test antigénique positif.
Isolement 
L’isolement doit être effectué dans les cas suivants :
Dès l’apparition des premiers symptômes du Covid-19 ;
Lorsqu’on a été testé positif au Covid-19 (même sans symptômes).
Pour les personnes disposant d’un schéma vaccinal complet, au sens du « pass sanitaire », il n’est pas nécessaire de s’isoler à condition de ne pas avoir de symptômes.
Si vous êtes contact à risque ou symptomatique, il convient de se faire tester par test antigénique ou RT-PCR dès que possible.
Dans le même temps, un strict respect des mesures barrières et de la distanciation physique doit être opéré en évitant les personnes à risque et en favorisant dans la mesure du possible le télétravail.

ARTICLE 6 : CONDITIONS D'ANNULATION CAS COVID.
En cas de contamination au covid, votre participation sera reportée à une date future sans aucune possibilité de remboursement.

 

ARTICLE 7 : LITIGE
Si une contestation ou un différend ne peut être réglé à l’amiable, le Tribunal de Lons le saunier sera seul compétent pour régler le litige.

ARTICLE 8 : LES REPAS LORS DES STAGES ET FORMATIONS.
Votre inscription ne prend pas en charge les repas, nous vous proposons donc un repas canadien (chacun apporte quelque chose à partager avec les autres participants) Les couverts sont disponibles sur place inutile de les apporter. Il y a également de quoi réchauffer (four, plaques chauffantes).
L’eau courante est à disposition, ainsi que thé et café vous seront offerts.
Merci de préciser lors de votre inscription tout problème alimentaires, allergie, intolérance etc…
De même que si vous avez un régime alimentaire strict, végétarien, végan…
Les repas se passent dans la convivialité et le respect de chacun selon ses préférences alimentaires.
Toute personnes souffrant de problématique de santé lier à l’alimentation est prier d’apporter son propre repas. Nous déclinons toutes responsabilités en cas de problématique en lien avec l’article 8.
L'alcool n'est pas admis.


ARTICLE 9 : VALEURS JURIDIQUES CERTIFICATS ET ATTESTATIONS.
« Le diplôme est un acte écrit émanant d’un organisme officiel attestant d’un titre professionnel ou d’un grade. Il certifie un niveau de connaissance et est homologué par des autorités nationales compétentes.
Lorsque délivré par l’Etat, ce document s’appelle généralement « diplômes d’état » ou « diplômes nationaux ». Il est alors rattaché à un Ministère, qui a la formation sous sa tutelle. Ce peut être également une école privée, dont le cursus est validé par l’Etat (à travers une publication au Journal Officiel).
Autrement dit, toutes les pratiques de bien-être ou non conventionnelles n’étant pas reconnues par l’Etat, leur formation ne peut pas aboutir sur un diplôme. »

Le certificat : valable ou pas ?
Le terme « certificat » ou « certification » est un terme générique s’appliquant à un grand nombre d’objets et d’actes officiels ou non.
Un certificat atteste d’un niveau de connaissance. Il est généralement délivré par une branche professionnelle, mais aussi une chambre de commerce et d’industrie, une chambre des métiers, etc…
Un certificat peut également être délivré par un organisme tierce partie. La certification est une activité par laquelle un organisme reconnu, tierce partie donne une assurance écrite qu’une organisation, un processus, un service, un produit ou des compétences professionnelles sont données et acquises.
Tout certificat décerné en fin de stage et/ou formation atteste juste de la participation de l'élève, et est n’a aucune valeur juridique.
Tout certificat décerné ne donne aucun titre, ni aucune valeur de quelque manière que ce soit.

Pour faire valoir ce que de droit.
 

 REGLEMENT INTERIEUR : EMMANUEL PAGE MEDIUM 
2 rue du pasquier 39120 SERGENON


ARTICLE 1 : OBJET 
Le présent règlement intérieur a pour objectif de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs, afin d'organiser le bon déroulement du stage, dans l'intérêt de tous. Il fixe notamment : Les principes généraux à respecter en matière d'hygiène et de sécurité ; les règles de discipline applicables au sein des cours ; la nature et l'échelle des sanctions qui peuvent être appliquées en cas de manquement au présent règlement intérieur.  


ARTICLE 2 : CHAMP D'APPLICATION 
Le présent règlement s'applique dans l'ensemble des locaux, lieux d'enseignement, ainsi que le parking. Le présent règlement s'applique, sauf dispensation particulière contraire ou spécifique, à tous les élèves, sans réserve. Les dispositions du règlement intérieur relatives à l'hygiène et à la sécurité s’appliquent également à toutes les personnes effectuant un stage au sein de l'entreprise ; Emmanuel Page Médium.


ARTICLE 3 : ATTITUDE
Chaque participant doit faire preuve de respect et de bienveillance envers les autres individus pendant toute la durée du stage.

 

ARTICLE 4 : CANALISATION D'ELEVE A ELEVE
Il est strictement interdit de transmettre d'élève à élève des messages, ou de s'adonner à quelconque pratique de voyance ou de médiumnité, en dehors des horaires prévus à cet effet pendant toute la durée du stage.
Le groupe de personnes qui se forment pendant le stage est soumis à une règle d’or : Ce qu'il se passe pendant le stage reste dans le stage. (Les messages transmis peuvent parfois être très personnels). Nous préservons la vie privée de chacun. 
Les messages transmis pendant le stage doivent se faire sous ma surveillance, aucun élève ne se hasarde à une canalisation avec un autre sans ma permission, auquel cas il sera exclu définitivement.


ARTICLE 5 : PLANNING ET HORAIRE
À l'exception d'un empêchement majeur, le participant doit respecter strictement les heures de cours.


ARTICLE 6 : CHANGEMENT DE DATE.
L'enseignant se réserve le droit de modifier les dates de cours prévues. A la suite d’un changement/modification d’un stage, en cas d'impossibilité de participer au stage pour l'élève, l'enseignant s'engage à rembourser l'intégralité du stage manqué.


ARTICLE 7 : ABSENTEISME.
Ne pas venir au stage complet ou ne venir qu'à une partie ne donne droit à aucun remboursement ou rattrapage.


ARTICLE 8 : EXCLUSION PARTIELLE OU DEFINITIVE.
Vous êtes tenu de participer au bon fonctionnement du groupe pendant le stage. Tout comportement perturbateur sera suivi d’une exclusion définitive. (Non remboursable).

 

ARTICLE 9 : LA RESPONSABILITE DE CHACUN.
Chaque élève est responsable de ses actes en lien avec le stage tant dans le contexte de l'enseignement qu'à l'extérieur. La transmission de messages médiumniques en dehors du stage sera de votre responsabilité. Je décline toute responsabilité en cas de problème causé à un tiers qui engendrerait une poursuite judiciaire. Chaque participant doit avoir ses assurances personnelles à jour dans le cadre de sa présence au stage. Je n'assure pas les participants, je n'en ai pas la tâche.


ARTICLE 10 : PROBLEME DE SANTE MENTALE/ PSYCHOLOGIQUE.
Le participant confirme m’avoir annoncé s’il souffrait de problème mental tel que, dépression profonde, attaque de panique, crise d'angoisse aiguë, syndrome bipolaire (maniaco-dépressif) schizophrénie, etc.
Les personnes ayant d'importants problèmes psychologiques, ne peuvent participer au stage sauf sur avis médical, médecin, psychiatre, psychothérapeute agréé.
Je décline toute responsabilité dans le cas où un élève développerait un trouble psychologique ou s'il devait manifester une aggravation des troubles existants.

EN CAS DE NON-RESPECT DU PRESENT REGLEMENT, UN RENVOI IMMEDIAT SERA EFFECTUE AUPRES DE L'ELEVE CONCERNE, CECI NE DONNANT AUCUN DROIT DE REMBOURSEMENT.
 

Cette Profession libérale ne fait pas l'objet de quelconque propagande et/ou de dérive sectaire. Toutes pratiques décrites sur ce site n'est ni une secte, ni une religion, laissant à chacun sa propre et totale indépendance. 
Toutes pratiques touchant au plan de la guérison et du bien-être, ne remplace pas un traitement médical. 
Cordialement,

Le directeur de l'établissement Mr Page Emmanuel.

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